Compte rendu du Conseil Municipal du 16 juin 2007
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Samedi 16 juin 2007
Le conseil Municipal d’Ohain s’est réuni le samedi 16 juin 2007 à 9 H sous la présidence de Monsieur Alain RATTEZ, Maire d’Ohain.
Absent excusé donnant procuration : Monsieur Stéphane DINEUR
Renouvellement convention relative à l’organisation des transports scolaires
L’Assemblée approuve à l’unanimité le renouvellement de la convention relative à l’organisation déléguée au financement du transport d’élèves de la commune d’Ohain.
Location droit de Chasse en forêt communale
Monsieur le Maire explique à l’assemblée que le bail de location du droit de chasse s’achève le 31 mars 2008. A l’unanimité le Conseil Municipal décide d’établir un avenant d’un an au bail. Le prochain bail sera mis en place par le prochain Conseil Municipal.
Destination des produits martelés dans les coupes de la forêt communale
Le conseil Municipal décide la vente en bloc et sur pieds par les soins de l’Office Nationale des Forêts au titre de l’année 2007 de la forêt communale.
Protection des haies
Monsieur le Maire explique l’avancement du programme de protection des haies : un info-maire sera diffusé prochainement et en septembre seront tracées les haies en collaboration avec les agriculteurs et le Parc Naturel Régional de l’Avesnois.
Projets Personnes Agées
Monsieur le Maire présente à l’Assemblée le questionnaire concernant le projet du taxi social et des repas à domicile qui sera diffusé avec le bulletin municipal prochainement.
Tirage du jury criminel 2008
Le conseil procède au tirage au sort de trois personnes appelées à siéger lors des jurys d’assises.
Mise à jour le mardi 22 janvier 2008
Les autres comptes rendus du Conseil Municipal
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