Compte rendu Conseil Municipal du 25 novembre 2008
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 25 novembre 2008
Le Conseil Municipal d’Ohain s’est réuni le mardi 25 novembre 2008 sous la présidence de Monsieur Alain RATTEZ, Maire.
Appel d’Offres révision du PLU d’Ohain
Le Maire a informé que 3 cabinets d’études ont répondu à l’appel d’offres pour la révision simplifiée et générale du PLU. Après avoir étudié les différentes propositions c’est le cabinet environnement conseil qui a été retenu.
Révision des loyers
Considérant la hausse des loyers prévue par la délibération en date du 05 septembre 2008, le Conseil Municipal a décidé l’annulation de cette délibération. Les augmentations des loyers auront désormais lieu au 01er janvier de chaque année.
Adhésion du GIODE au SMIIA
Monsieur le Maire a informé l’assemblée que l’adhésion de la Communauté de Communes GUIDE du Pays de Trélon au SMIIA (syndicat mixte de l’arrondissement d’Avesnes en charge du traitement et de la valorisation des déchets ménagers et assimilés) est subordonnée à l’accord des conseils municipaux des communes membres. Les conseillers approuvent la décision.
Commission des impôts
L’assemblée a procédé à une proposition de liste de membres de la commission des impôts directs composée de 16 membres titulaires et 16 membres suppléants.
Mise à jour le mercredi 28 janvier 2009
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