Compte rendu Conseil Municipal du 22 novembre 2007
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 22 Novembre 2007
Le Conseil Municipal d’Ohain s’est réuni le jeudi 22 novembre 2007 à 19 H 00 sous la présidence de Monsieur Alain RATTEZ, Maire d’Ohain.
Absents excusés donnant procuration : Monsieur Prosper HANTSON et Madame Catherine DOYET à Monsieur RATTEZ et Monsieur Jacques DUVAL à Monsieur Daniel LINGUET.
Absent : Monsieur Serge WILLIAME
Forêt Communale
Monsieur le Maire rappelle que tous les conseillers ont été conviés à une réunion de présentation du projet de gestion et d’aménagement de la forêt communale pour la période 2008-2022 et demande à l’assemblée de se prononcer sur ce projet qui est accompagné d’une charte de qualité pour une gestion durable de la forêt communale, sous le label PEFC.
Emprunt
Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée que lors de l’élaboration du budget primitif, il a été décidé de contracter un emprunt pour financer les travaux d’investissement, et qu’il serait judicieux, vu le coût de l’Euro, de passer au Franc Suisse et de rembourser par anticipation un autre emprunt à taux variable, dont le remboursement de l’annuité est fixé au 1er mars.
L’assemblée accepte à l’unanimité les propositions de DEXIA Crédit Local en Franc Suisse au taux de 2.8%, plus la marge de 0.6%, soit 3.4%.
Demande de subvention D.G.E. Fenêtres de l’Ecole Jacques-Yves COUSTEAU
Le Conseil Municipal accepte la proposition de déposer une demande de subvention D.G.E. pour le remplacement des fenêtres de l’Ecole Jacques-Yves Cousteau.
Une subvention d’un montant de 14 658 € a déjà été accordée dans le cadre du Fonds Départemental de Solidarité Territoriale.
Demande de subvention D.G.E. rue de l’Alouette
Une autre demande de subvention sera déposée dans le cadre de la DGE pour la réfection de la rue de l’Alouette.
Demande de subvention D.G.E. et F.D.A.N. côté impaire rue Charles Hanoteau dite de Momignies
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de déposer d’autres demandes de subvention D.G.E. (Etat) et F.D.A.N. (Conseil Général) pour les travaux de bordurage, d’assainissement et de création de trottoirs côté impaire rue Charles Hanoteau dite de Momignies.
Bilan des travaux rue Charles Hanoteau dite de Momignies
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le bilan des travaux côté paire rue Charles Hanoteau dite de Momignies, effectués au mois d’octobre par l’entreprise APPIA, pour le bordurage, les trottoirs et l’assainissement.
Les travaux se sont déroulés dans de bonnes conditions et dans les délais.
Les circuits de randonnées
Dans le cadre du Plan Départemental de Promenade et de Randonnée, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide d’y inscrire les 2 nouveaux circuits de la Commune :
 Le circuit des Chapelles Colonnes et des Hailles,
Le circuit du Gabelou.
Signalisation directionnelle des pôles touristiques majeurs dans le Département du Nord
Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le projet de délibération du renforcement de la signalisation directionnelle des pôles touristiques majeurs dans le Département du Nord.
Acquisition terrain rue des Horbes - Ancienne filature
Le Conseil Municipal décide à l’unanimité l’acquisition du terrain l’ancienne filature, rue des Horbes, pour l’Euro symbolique, cédé par la Communauté de Communes du Guide.
Les commerces
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal l’évolution des commerces sur la commune :
L’installation prochaine d’un Salon de Coiffure, Place Foch, à l’ancienne miellerie,
La reprise au mois de janvier de la boucherie.
Un projet de petite restauration est en cours d’élaboration.
Expérimentation haut débit
Monsieur le Maire informe l’assemblée qu’une expérimentation sur le haut débit, issue de techniques innovantes type WI-FI, WIMAX et CPL, va être effectuée sur les quartiers de Melsart et de la Douane.
Bilan financier
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal un bilan des dépenses en investissement.
Les programmes de voirie et des bâtiments communaux prévus au budget 2007 ont été accomplis dans leur totalité.
Chaque conseiller a reçu un état des recettes et des dépenses en fonctionnement et en investissement.
Bilans Annuels 2006 SICT / SICTOM / GUIDE
Monsieur le Maire a présenté les bilans 2006 du SICT, du GUIDE, et du SICTOM à l’ensemble du Conseil Municipal, chaque conseiller a reçu un bilan détaillé des différentes structures.
Energiforme
Monsieur le Maire présente un bilan de l’activité Energiforme, qui rencontre un beau succès de fréquentation depuis son démarrage.
Oh1g@mers
Monsieur le Maire informe qu’un cybercentre va ouvrir prochainement et qu’un service d’initiation à l’informatique sera dispensé le mercredi matin de 10 h à 12 h et sera opérationnel en janvier prochain.
Zoning de Momignies à saturation
Monsieur le Maire informe l’assemblée qu’il a eu des contacts avec le Bourgmestre de Momignies, Monsieur Albert DESPRET, en vue de créer une zone d’activités et industrielles transfrontalières suite à la saturation du zoning de Momignies.
Mise à jour le mercredi 23 janvier 2008
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