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COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 NOVEMBRE 2011
Le Conseil Municipal d’Ohain s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances le vendredi 25 novembre 2011 à 20h sous la présidence de Monsieur Alain RATTEZ, Maire (...)
Les comptes rendus du conseil municipal

Compte rendu Conseil Municipal du 21 novembre 2008

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Vendredi 21 novembre 2008

Le Conseil Municipal d’Ohain s’est réuni le vendredi 21 novembre 2008 sous la présidence de Monsieur Alain RATTEZ, Maire.

Délibération modificative Le Maire rappelle que cette année, le besoin en personnel a été légèrement supérieur aux prévisions. En conséquence, le conseil municipal décide de reprendre 5000,00 €uros sur le 66111 et de le reporter sur le 64131.

Subvention aux associations
-  Le conseil municipal décide d’octroyer une subvention de 198€ aux amis de l’orgue pour l’organisation du concert de Noêl 2007 et une subvention de 400€ à Créacrêche pour l’installation et l’ouverture d’une crêche provençale durant 4 semaines.

Création d’un poste d’adjoint administratif de première classe

Le Maire informe du succès à l’examen professionnel d’adjoint administratif de première classe de Madame Florence Bovay. En conséquence, le conseil municipal décide la création du poste indiqué et de faire le nécessaire auprès du centre de gestion du nord.

Indemnités aux comptables Le Conseil Municipal décide d’allouer les indemnités aux comptables du trésor pour la somme globale de 459,15€ brut.

Désignation d’un coordonnateur d’enquête de recensement

Le maire rappelle à l’assemblée la nécessité de désigner un coordonnateur d’enquête afin de réaliser les opérations du recensement de janvier et février 2009. Après en avoir délibéré, le conseil décide à l’unanimité des membres présents de désigner un coordonnateur d’enquête chargé de la préparation et de la réalisation des enquêtes de recensement.

Création d’emploi d’agents recenseurs

Le Maire rappelle que le recensement de la population demande la création d’emploi d’agents recenseurs. Le conseil décide à l’unanimité des membres présents : La création d’emplois de 2 emplois d’agents recenseurs, non titulaires à temps non complet, pour la période allant du 15 janvier au 14 février 2009.

Demande de subvention pour les travaux rue du Général de Gaulle

Le maire expose à l’assemblée le programme de travaux 2009 pour la rue du Général de Gaulle se composant de pose de bordurages, confection de trottoirs, remise en état et revêtement de chaussée pour un montant estimés à 96 360,00€ H.T. par la DDE. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, sollicite une subvention au Conseil Général pour un montant de 39507,60€ H.T., à l’Etat pour 37580,40€ H.T. et le reste en autofinancement pour 19272,00€ H.T.

Demande de subvention pour les travaux rue de l’alouette et Charles Hanoteau

Le maire expose à l’assemblée le programme de travaux 2009 pour la rue de l’alouette et la rue Charles Hanoteau se composant de pose de bordures-caniveaux, confection de trottoirs, remise en état et revêtement de chaussée pour un montant estimés à 208 838,00€ H.T. par la DDE. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, sollicite une subvention à l’Etat pour 81 446,82 € H.T. en sachant que le Conseil Général du Nord a été également sollicité et a déjà confirmé l’octroie de 33071€, la commune est en attente d’une seconde confirmation. Le reste sera financé par autofinancement.

Les fermages

Il est prévu de renouveler les baux ainsi que les ventes d’herbes en appliquant l’indice de référence des fermages produit par la Chambre d’Agriculture du Nord.

Cérémonie du 11 novembre

Les élus regrettent le manque de présence d’enfants à cette cérémonie.

Chiens errants

Il va être construit un chenil et la commune va faire l’acquisition un lasso de capture pour les chiens errants dans la commune.

Voyage culturel pour les jeunes

Pour 2009, il est proposé de faire un nouveau voyage pour les jeunes en Grèce.

Mise à jour le mercredi 28 janvier 2009

Les autres comptes rendus du Conseil Municipal

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