Compte rendu Conseil Municipal du 19 septembre 2007
Le conseil Municipal d’Ohain s’est réuni le mercredi 19 septembre à 19 H 30 sous la présidence de Monsieur Alain RATTEZ, Maire d’Ohain.
Absents excusés donnant procuration : Monsieur Prosper HANTSON à Monsieur RATTEZ et Madame Catherine DOYET à Monsieur SOUPLY.
Bilan des adjoints
Chaque adjoint présente à l’assemblée un bilan selon leur domaine de compétences, l’insertion des contrats RMI, les travaux effectués et les acquisitions des services techniques, les activités périscolaires et le Centre de Loisirs, le camping du Hututu et la dotation de maillots de football.
Repas à domicile
Monsieur le Maire expose à l’Assemblée qu’une enquête a été effectuée auprès des personnes de plus de 65 ans, concernant les repas à domicile et la mise en place d’un taxi social. Suite au bon retour des questionnaires, Monsieur le Maire propose la mise en place de livraisons de repas à domicile, une fois par semaine dans un premier temps.
Subventions départementales des paysages bocagers
Le Maire propose au Conseil Municipal de prendre contact avec le Conseil Général afin de faire bénéficier de ces aides les agriculteurs qui s’engagent à protéger les haies.
Révision annuelle de la prime de fin d’année du personnel Communal
La prime variable de fin d’année du personnel de la Commune est indexée sur la hausse du coût de la vie et calculée suivant l’absentéisme.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité, décide de l’attribution d’une prime fixe, et d’une prime variable. Pour les C.A., et C.A.E., il est décidé d’attribuer la prime variable calculée au prorata du temps travaillé.
Convention de mise à disposition de personnel du SICT
L’Assemblée, à l’unanimité, renouvelle la convention de mise à disposition de personnel du SICT.
Révision des loyers des logements appartenant à la Commune
Considérant que la hausse des loyers est trop importante cette année, le Conseil Municipal décide à l’unanimité de n’appliquer que la moitié de cette augmentation.
Zone de Développement Eolien (Z.D.E.)
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, vote le transfert de compétence à la Communauté de Communes du Guide pour les « Actions concourant à la diversification des sources d’énergies telles que, notamment les actions favorisant la promotion des énergies renouvelables et l’implantation des éoliennes. »
Mise à jour le mardi 22 janvier 2008
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